Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par Pierre Ô Énergies, représenté par Pierre Leleu, exerçant sous le numéro de SIRET 947 890 992 R.C.S Evreux.

Coordonnées de l’éditeur :

  • Dénomination sociale : Pierre Ô Énergies
  • Adresse : 3 Chemin du bord de l’eau, appt 25, Bat C, 27700 Les Andelys
  • Téléphone : 06 16 72 50 50
  • E-mail : pierreleleu1982@gmail.com
  • Directeur de la publication : Pierre Leleu

2. Hébergeur du site

Le site internet est hébergé par [Nom de l’hébergeur], dont les coordonnées sont les suivantes :

  • Adresse : [Adresse de l’hébergeur]
  • Téléphone : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]
  • Site Internet : [URL de l’hébergeur]

3. Propriété intellectuelle

Le contenu du site Pierre Ô Énergies, incluant, de manière non limitative, les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, vidéos, et logiciels, est la propriété exclusive de Pierre Ô Énergies ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, en tout ou en partie, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Pierre Ô Énergies.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles et confidentialité

Les informations personnelles collectées via le site ou par tout autre moyen de communication sont traitées conformément à la Politique de confidentialité de Pierre Ô Énergies et aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 27 avril 2016 et de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978.

Les utilisateurs disposent des droits suivants concernant leurs données personnelles :

  • Droit d’accès
  • Droit de rectification
  • Droit à l’effacement
  • Droit à la limitation du traitement
  • Droit d’opposition au traitement
  • Droit à la portabilité des données

Pour exercer ces droits, les utilisateurs peuvent contacter Pierre Ô Énergies par e-mail à : pierreleleu1982@gmail.com.

Cookies : Le site Pierre Ô Énergies utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et analyser la performance du site. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

5. Limitation de responsabilité

Le site Pierre Ô Énergies s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, l’éditeur ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes, ou carences dans la mise à jour des informations fournies.

L’utilisateur du site reconnaît utiliser les informations fournies sous sa responsabilité exclusive. Pierre Ô Énergies ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris l’inaccessibilité, la perte de données, ou tout autre dommage lié à une mauvaise utilisation du site.

6. Liens hypertextes et cookies

Le site Pierre Ô Énergies peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites, qui ne sont pas sous le contrôle de Pierre Ô Énergies. Par conséquent, l’éditeur décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites tiers.

Cookies : L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, des cookies peuvent s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un fichier texte qui enregistre des informations relatives à la navigation de l’utilisateur sur le site. Les cookies sont utilisés notamment pour des statistiques de navigation. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.

L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser l’installation des cookies.

7. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour statuer.

8. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu à l’amiable, le client peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation C2M2C :

  • Adresse : 37, rue des Chantiers, 78000 Versailles
  • Téléphone : 09 88 30 27 72
  • E-mail : contact@c2m2c.fr
  • Site Internet : c2m2c.fr

9. Contact

Pour toute question ou réclamation concernant les mentions légales, vous pouvez contacter Pierre Ô Énergies :

  • E-mail : pierreleleu1982@gmail.com
  • Adresse : 3 Chemin du bord de l’eau, appt 25, Bat C, 27700 Les Andelys

 Pierre-o-énergie 2024 | Site réalisé par Garance Pak | Mentions légales | Politique de confidentialité | CGV